CA 26 octobre 2017

Seniors Club du Recouvrement et de L’information

Conseil d’Administration du 26 octobre 2017

Administrateurs présents :

 Michèle ACHARD – Charles BOUANICH – Pierre DUBUIS – Gérard LALISBAN – Annie LAPOIRE – Jacques LAPOIRE – Danielle LAYMAND – Gérard MEUNIER

Administrateur excusé :

Micheline CHEVALIER-COQUET

Ordre du jour :

Propositions d’activités 2018

Réflexions sur l’éventualité d’un changement de siège social de l’Association.

La séance est ouverte à 14h40 par Michèle ACHARD, Présidente.

Activités 2018

Michèle indique qu’il reste, sur l’année 2017, trois rencontres : deux bowlings, en novembre et en décembre et la journée prévue au Caveau JOMARD le 17 novembre 2017.

Pour 2018, plusieurs activités sont  retenues. Le calendrier suivant sera proposé lors de l’Assemblée Générale Ordinaire 2018 :

• Assemblée Générale Ordinaire le 25 janvier 2018 à 14h30. Charly se rapprochera d’Evelyne afin de connaître les disponibilités de la salle de réunion pour cette date. Annie et Jacky LAPOIRE s’occuperont des galettes et Charly BOUANICH des boissons.
• Bowling : les dates prévues pour les rencontres sont le 15 janvier 2018, le 5 février 2018, le 19 mars 2018 et le 3 décembre 2018 soit quatre rendez vous pour l’année.
• Pétanque challenge Marc PALISSE : le 5 juillet 2018 et le 13 septembre 2018. Responsable Michèle ACHARD
• Activités culturelles, gastronomique et de plein air 

• Le 10 avril 2018 : visite du château de CHAMOUSSET et déjeuner à l’auberge de PITAVAL. Responsables Annie et Jacky LAPOIRE
• Le 17 mai 2018 : Petit train du VIVARAIS  (se renseigner sur les tarifs et les réservations.° Responsable Danielle LAYMAND
• Le 4 juin 2018 : visite de la chèvrerie à CHAZELLES que nous avions prévue pour 2017. (prévoir la journée avec repas au restaurant). Responsable Charly BOUANICH
• Le 11 octobre 2018 : visite de l’abbaye de CLUNY (prévoir la journée avec repas au restaurant). Responsable Michèle ACHARD
• Le 15 novembre 2018 : journée beaujolais nouveau au caveau JOMARD avec repas à SAIN BEL. Responsable Gérard MEUNIER

  Ce calendrier sera joint à la convocation  pour l’Assemblée Générale 2018 qui devra le valider.

   

  Réflexions sur l’éventualité d’un changement de siège social de l’Association.

  Compte tenu du nouvel actionnariat d’ELLISPHERE et des éventuels changements au niveau de la Direction de l’entreprise, Gérard LALISBAN a souhaité mettre cette question à l’ordre du jour.

  En effet, nous sommes hébergés, au niveau du siège social de l’association, par ELLISPHERE. L’entreprise peut, à tout moment et sans formalité, mettre fin à cette situation. Se posera, alors, la question du changement juridique du siège, mais également celle d’un lieu de réunion, même si, au maximum, nous ne nous réunissons que 3 fois par an.

  Le changement de siège social nécessite une simple déclaration en Préfecture, sans frais, dès lors où nous ne souhaitons pas de publication au JO. C’est le Conseil d’Administration qui décide du transfert du siège, à charge, pour lui de faire ratifier la décision par l’AGO.

  Dans le cas d’un changement de siège, plusieurs possibilités s’offrent à nous : nous pouvons fixer le nouveau siège chez un adhérent de l’Association. Toutefois, cela pose problème, dès lors où l’adhérent choisi ne le sera pas à vie et laisse entier l’aspect réunion, surtout pour les Assemblées Générales  dans lesquelles nous nous retrouvons une vingtaine de personnes.

  Nous pouvons également envisager le transfert du siège dans une société de domiciliation, mais les tarifs proposés sont prohibitifs, surtout si l’on veut occuper une salle de réunion.

  Egalement possible, un établissement du type bar ou restaurant disposant d’une arrière salle où nous pourrions nous réunir, moyennant consommations.

  Enfin, explorer les possibilités au niveau communal dans des établissements de type maison pour tous ou maison des associations.

  Cette dernière possibilité sera exploitée. Il n’y a cependant pas urgence et cela nous donne le temps de la réflexion.

  Suites à réserver à la demande de création d’une antenne locale de l’Association à TOURS :

  Gérard LALISBAN indique avoir été sollicité par madame Sylvie AUGRY, salariée ELLISPHERE à TOURS. Cette personne, qui sera à la retraite en janvier prochain, indique que plusieurs salariés d’ELLISPHERE devraient se trouver dans la même situation dans les mois à venir. Ces collègues souhaitent conserver un lien, entre eux, au travers du ciment de l’entreprise à laquelle ils ont appartenu.

  Madame AUGRY, membre du CE d’ELLISPHERE, souhaite fédérer les retraités et/ou futurs retraités tourangeaux dans une organisation. Elle a appris, par le biais du CE qu’une association, la nôtre, existait. Son souhait est donc, aujourd’hui, de voir de quelle manière, ces collègues, excentrés par rapport à notre lieu d’intervention, pourraient nous rejoindre et créer, ainsi, une antenne locale de l’Association.

  Gérard LALISBAN précise, en préambule, que la loi de 1901 permet à toutes associations de créer des antennes ou sections locales. Les textes précisent que ces antennes ne disposent d’aucune personnalité juridique distincte par rapport à l’association. Elles peuvent ouvrir un ou des comptes bancaires, tenir une comptabilité personnelle mais seulement sous la responsabilité de l’Association et si celle-ci les y autorisent Elles ne peuvent réaliser, en leur nom propre,  aucun acte  de gestion et/ou de disposition. Concrètement, ces sections sont placées sous l’entier contrôle de l’Association.

  Gérard LALISBAN précise que, dans un premier temps, pour que ces personnes puissent prétendre à la création d’une section ou antenne, elles doivent d’abord adhérer à l’Association, ce qui implique d’en accepter les règles.

  Le débat s’engage et plusieurs administrateurs (Annie LAPOIRE, Jacky LAPOIRE, Gérard MEUNIER, Pierre DUBUIS) se rejoignent sur l’interrogation suivante : Quel intérêt pour ces collègues excentrés de rejoindre l’Association alors qu’ils ne seront pas en mesure de participer à nos activités, et, pour l’Association, telle qu’elle fonctionne aujourd’hui, quel intérêt de les accueillir ?

  Gérard LALISBAN précise qu’il ne ressort pas de sa conversation avec madame AUGRY la recherche d’un intérêt spécifique dans le fait de nous rejoindre, d’autant qu’il lui a expliqué les conditions dans lesquelles nous fonctionnions (cotisation annuelle des membres, absence de subvention, financement par les adhérents des manifestations auxquelles ils participent). Le fait que ces collègues ne soient pas établis en région lyonnaise implique, bien sur, qu’ils ne participeront pas aux activités que nous organisons. Toutefois, rien n’empêche ces personnes d’organiser leurs propres manifestations, dès lors où celles-ci sont réalisées dans le respect des statuts (notamment de l’objet social de l’Association) votés par l’Assemblée Générale et, qu’en qualité d’adhérents, ils s’obligeront à respecter.

  Toutefois, pour nos collègues retraités de TOURS, le fait de nous rejoindre les dispensera de tout un ensemble de contraintes (rédaction et dépôt des statuts et d’un règlement intérieur, souscription d’un contrat d’assurance RC, usage du site internet de l’Association) qui leur incomberait, dans la mesure où ils souhaiteraient créer leur propre association tourangelle.

  Pour l’Association, l’intérêt réside, comme l’indique de manière judicieuse Charly BOUANICH, dans le fait d’étoffer l’Association et ce, dans l’esprit d’ouverture dans lequel nous la faisons vivre.

  Gérard LALISBAN précise, en effet, qu’à deux reprises, nous avons procédé à une modification des statuts, une première fois afin d’accueillir non plus seulement les retraités, mais également les « anciens » ; une seconde fois pour rendre éligible à l’adhésion, les conjoints des adhérents. Ces dispositions concernent tous les salariés de toutes les sociétés énumérés à l’article 6 alinéa 1 des statuts.

  De même, l’article 2 alinéa 2 du Règlement intérieur est un obstacle pour refuser l’adhésion à l’Association, bien que l’alinéa 3 du même article permette au Bureau de refuser individuellement des adhésions sans avoir à motiver sa décision. Il serait, cependant, difficilement acceptable de pratiquer de la sorte : les refus d’adhésion répétés dès lors ou l’impétrant n’est pas domicilié en région lyonnaise pouvant très vite être considérés comme discriminatoires.

  Pierre DUBUIS fait valoir qu’autoriser la mise en place d’une structure, éloignée du Siège Social impliquera un déficit de contrôle dont les dirigeants de l’Association assumeront l’entière responsabilité.

  Sans éluder ce risque, Gérard LALISBAN fait observer que tout réside dans la manière de « blinder » la façon de fonctionner de la Section. Ainsi, il précise que devront être définies de nouvelles règles en termes de règlement intérieur afin de limiter le risque : pas de comptabilité distincte, pas d’ouverture de compte bancaire propre à la section, pas de mandat de représentation pour le responsable de la section nommée, sauf à recevoir, en tant que de besoin, un pouvoir limité pour représenter l’Association pour une cause et une durée bien précises. Sur le plan de l’assurance RC, l’assureur sollicité indique que le contrat souscrit couvre, sans exclusion géographique, la responsabilité civile de l’Association du fait de ses membres, dès lors où les termes du contrat demeurent respectés (moins de 50 adhérents , aucune organisation d’activité sportive, pas d’utilisation constante de locaux occupé à titre onéreux et/ou gracieux).

  Annie LAPOIRE demande s’il est possible d’accepter une création de section pour une période probatoire limitée à un an, par exemple. Gérard LALISBAN considère qu’une telle disposition paraît difficilement applicable.

  Considérant la teneur des débats, le Conseil d’Administration décide d’autoriser le principe de création de sections, sous réserve des modifications statutaires nécessaires. Michèle ACHARD et Gérard LALISBAN doivent rencontrer madame AUGRY à LYON, le 21 novembre prochain. Ils préciseront les conditions dans lesquelles peut se créer une section. Le projet, s’il se confirme, sera soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale 2018.

  L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h.